Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE PRODUCTION DE PORTES ET FERMETURES
/
R+
Marque renouvelée - Marque en vigueur

R+
SOCIETE DE PRODUCTION DE PORTES ET FERMETURES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3505611
Date de dépôt :
08/06/2007
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
08/06/2027
R+ de SOCIETE DE PRODUCTION DE PORTES ET FERMETURES

Présentation de la marque R+

Déposée le 8 juin 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE PRODUCTION DE PORTES ET FERMETURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « R+ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-28 du 13 juillet 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE PRODUCTION DE PORTES ET FERMETURES domicilié(e) 15 Rue de Tours - 49300 - CHOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 072 200 355 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE ET PHELIP domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque R+ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3505611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque R+ arrivera à expiration en date du 8 juin 2027.

SOCIETE DE PRODUCTION DE PORTES ET FERMETURES a également déposé les autres marques suivantes : PRIMOBLOC , MEZZO , THERMOROLL , THERMOBLOC


SOCIETE DE PRODUCTION DE PORTES ET FERMETURES, Société par actions simplifiée - 15 Rue de Tours - 49300 - CHOLET - France - SIREN 072200355


CABINET HARLE ET PHELIP - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-47

Publication - Publication le 13 juil. 2007 au BOPI 2007-28

Renouvellement sans limitation le 23 mai 2017 n°2649831 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-05-23

Matériaux de construction métalliques ; armatures, arrêts, cadres, châssis, charnières, garnitures, galets métalliques de portes, fenêtres, portails, clôtures, grilles, coffres de volets roulants et volets roulants métalliques ; huisserie métallique ; serrures et articles de serrurerie métalliques non électriques ; stores d'extérieur.

Matériaux de construction non métalliques ; armatures, arrêts, cadres, châssis, charnières, garnitures, galets non métalliques de portes, fenêtres, portails, clôtures, grilles ; coffres de volets roulants et volets roulants non métalliques ; huisserie non métallique ; serrures et articles de serrurerie non métalliques non électriques ; stores d'extérieur.

Services de réparation et d'installation de tous les produits précités.